Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://passpartoo.io/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : PassPartoo SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 999 999 999.
Siège social : 10 Rue de la Paix, 75002 Paris, France.
Contact électronique : contact@passpartoo.io
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de PassPartoo SAS.
3. Hébergement de l'infrastructure
Le site vitrine et les services applicatifs de PassPartoo sont hébergés par des prestataires d'infrastructure cloud hautement certifiés :
Hébergeur web : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA.
Données applicatives & bases : Hébergement sur des serveurs sécurisés au sein de l'Union Européenne (RGPD compliant).
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site et de la plateforme PassPartoo (textes, interfaces logicielles, graphismes, logos, marques déposées, iconographie) sont la propriété exclusive de PassPartoo SAS, sauf mention expresse contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation de tout ou partie des éléments du service sans accord préalable et écrit de PassPartoo SAS est formellement interdite et constitutive de contrefaçon.